Le SCoT : un projet pour 15 ans

Le SCoT chez vous ! 

Question d'organisation

Une réflexion autour de 4 thèmes

Pour faire naître une réflexion intercommunale, partager les informations et les préoccupations locales de chacun, une réflexion a été lancée autour de 4 grands thèmes : 

  • la mobilité et les déplacements des personnes et des marchandises,
  • les besoins de la population (habitat, équipements et services publics),
  • la vie économique (artisanat, commerce, industrie, tourisme, agriculture),
  • l’environnement (eau, déchet, paysages, milieux naturels…).
     

Des réunions d’informations et d’échanges

Les élus ont mis en place une méthode de travail qui permet de croiser à la fois les réflexions sur les thématiques et celles qui émanent des différents secteurs géographiques du Chablais. Ils mènent ainsi la réflexion la plus large possible pour s’assurer de la participation de l’ensemble des Chablaisiens :

→ La commission SCoT est responsable de l’avancée globale du SCoT. Ses réunions sont le lieu de restitution de l’ensemble des études menées. Pour garantir la cohérence entre les travaux de la commission SCoT et ceux des commissions CDRA et désenclavement, 10 élus référents ont été nommés. Chacun d’entre eux s’est approprié un thème privilégié et le défend lors des différentes réunions.

→ Les « ateliers territoriaux » (réunions par secteur géographique) sont garants de l’expression et de l’information de l’ensemble du territoire chablaisien. Ils se déroulent :

  • dans le bas-Chablais ouest (tout le territoire à l’ouest de la Dranse)
  • dans le Pays d’Evian
  • dans le Haut Chablais

avec l’ensemble des élus, conseillers municipaux et employés des collectivités territoriales.

→ Les réunions « partenaires » permettent de faire le point avec les représentants des différents organismes associés (Etat, Département, Région, chambres consulaires, associations…), de prendre en compte leurs recommandations et de partager l’avancement de la démarche. Sont conviés également les employés des EPCI (Etablissements Publics de Coopération Intercommunale) du Chablais et les élus référents du SCoT. 

→ Les « rencontres SIAC » font intervenir des experts extérieurs. Elles donnent l’occasion aux élus, techniciens administratifs et  organismes ayant un intérêt pour le thème d’approfondir leurs connaissances sur différentes thématiques en lien avec le SCoT.  On peut citer, par exemple, les interventions sur la ressource en eau, le financement du logement aidé ou les ZNIEFF (Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique).

→ Les réunions publiques, organisées courant 2006, rassembleront à la fois les acteurs de la société civile, représentants des différentes associations mais aussi et surtout les habitants du Chablais.
 

Les étapes clé du SCoT du Chablais

icone pdf Voir le planning simplifié (.pdf - 900 ko)
 

Les personnes associées ou consultées, les experts et les partenaires

Le projet du SCoT est un travail collectif des élus auquel de nombreux organismes, institutions, associations, syndicats sont également associés.

Associés :
  • Préfecture de la Haute-Savoie
  • Direction Départementale de l’Equipement de la Haute-Savoie (DDE)
  • Direction Régionale de l’Environnement Rhône-Alpes (DIREN)
  • Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de Haute-Savoie (DDAF)
  • Antenne DDAF et DIREN de Thonon-les-Bains (Pisciculture de Rives)
  • Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de Haute-Savoie (DDASS)
  • Sous-Préfecture de Thonon-les-Bains 
  • Conseil Général de Haute-Savoie  dont :
    • Direction de la Voirie et des Transports
    • Direction de l’Aménagement, de l’Environnement et du Développement Rural
  • Conseil Régional de Rhône-Alpes
Consultés à leur demande :
  • Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Haute-Savoie 
  • Chambre d'Agriculture de Haute-Savoie 
  • Chambre de Commerce et d’Industrie de Haute-Savoie 
  • Syndicat d’Etudes du Genevois Haut Savoyard (SEGH) 
  • Communes voisines du SIAC : Machilly, Saint-Cergues, Boëge, Saxel, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Mégevette, Onnion, Mieussy, Taninges, Verchaix, Samoëns, Sixte-Fer-à-Cheval. 
  • Syndicat Intercommunal des Bus de l’Agglomération Thononaise (SIBAT)
Associations agréées :
  • Fédération Régionale d’Associations de Protection de la Nature (FRAPNA) Haute-Savoie 
  • ASTERS (Agir pour la Sauvegarde des Territoires et des Espèces Remarquables ou Sensibles) 
  • Energie Environnement 74 
  • Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques 
  • Association des Pêcheurs Amateurs du Lac Léman français 
  • Fédération Départementale des Chasseurs de Haute-Savoie

Dont l’avis peut être recueilli par le SIAC :
  • Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie Délégation Rhône-Alpes 
  • Administration Communale de Saint-Gingolph SAINT GINGOLPH SUISSE
  • Canton de Vaud (Suisse)
  • Canton de Genève Département du Territoire (Suisse) 
  • Canton du Valais (Suisse)
  • Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse 
  • Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement (CAUE) de Haute-Savoie 
  • Agence Nationale Pour l’Emploi , agence de Thonon-les-Bains 
  • Agence Touristique Départementale (ATD)
Divers :
  • Association « Pays du Léman » 
  • Association Régionale de Coopération (ARC du genevois)
  • Chablais Léman Développement  
  • Caisse d’Allocations Familiales  de Thonon-les-Bains
  • Comité Régional du Tourisme 
  • DANONE Eaux France,  Gestion des ressources en Eau, 
  • Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de haute-Savoie
  • Direction Régionale des Affaires Culturelles  (DRAC Rhône-Alpes)
  • Groupement Postal Léman Chablais 
  • Groupement des Frontaliers 
  • Hôpitaux du Léman 
  • Inspection Académique de Haute-Savoie 
  • L’Air de l’Ain et des Pays de Savoie 
  • Mission Opérationnelle Transfrontalière 
  • Organisme Intercantonal de Développement du Chablais (Suisse)
  • Office National des Forêts (ONF)
  • Association des Portes du Soleil 
  • Réseau Ferré de France 
  • SNCF, Direction régionale
  • Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine de haute-Savoie
  • INRA de Thonon-les-Bains
  • Centre de Recherches Géodynamiques de Thonon-les-Bains 
  • Transports Publics Genevois (TPG, Genève) 
  • Compagnie Générale de Navigation (CGN, Lausanne)
  • Comité Régional Franco-Genevois  (CRFG), 
  • Conseil du Léman 
  • CIPEL
  • Groupement d’Action Local (GAL) du Haut Chablais
  • Syndicat des eaux des Moises
  • SYMASOL (Syndicat Mixte des Affluents du Sud-Ouest Lémanique, Contrat de Rivières)
  • SERTE : syndicat d’Epuration des régions de Thonon et d’Evian
  • STOC : syndicat de traitement des Ordures ménagères du Chablais
  • …

Retrouvez les sites de ces organismes dans la rubrique « partenaires » .

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